Lundi 13 Février 2023 à 18_h 00
Salle Marius Sauvan — Bâtiment Jules Ferry — Mairie ST VINCENT DE BARBEYRARGUES
ORDRE DU JOUR :
. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Décembre 2022 & Budget 2023 — ouverture des crédits d’investissement
. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
. Ecoles : tarification temps cantine pour repas allergique et serviettes cantine & Déclaration d’intention d’aliéner — réacmalisation du prix de préemption
. Renouvellement du parc de photocopieurs Mairie – Ecoles
. Devis géomètre-expert de survol drone de la zone du Patus dans le cadre du suivi de la société MMR
. Nexity Foncier Conseil : autorisation de suppression de servitude instaurée sur le lot n°2 au profit du lot n°1 et autorisation de signer 1’acte d’annulation de servitude
. Convention d’adhésion à la médecine préventive 2023-2025 9r Contentieux : autorisation d’ester en justice
. Convention d’assistance juridique
. Sobriété énergétique : travaux d’éclairage salle Eugénie Dubois
. Demande de modification de 1’arrêté municipal sur 1’usage des engins thermiques sur la forêt communale & Avenant au contrat de location du garage communal
.Travaux chemin de Clapiers — Estimation sommaire d’enfouissement des réseaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications
. Aide sociale : factures d’eau
.Demande de budget pour 1’atelier municipal Informations
- Eau brute
- Taxe d’aménagement
- Contentieux auprès du Conseil d’Etat
- Devenir des anciens ateliers municipaux
- Rôle du Conseil Municipal et des Commissions
- Questions diverses
